Blog
Associations : que faire en cas d’absence de président ou de dirigeants bénévoles ?
Lorsqu’une association se retrouve sans président voire sans membres du bureau, la situation devient délicate car la pérennité de l’association peut être compromise. Néanmoins, cette situation n’est pas une fatalité, et plusieurs solutions s’offrent à l’association, soit pour assurer le renouvellement des membres du bureau, soit assurer la pérennité des activités de l’association sous une autre forme.
Organisation du temps de travail : vers de nouvelles perspectives ?
Depuis la mise en place des accords "Aubry" au début des années 2000, le paysage professionnel français a connu des évolutions significatives. Cet article se propose d'explorer les transformations survenues dans l'organisation du temps de travail, mettant en lumière l'impact des changements législatifs, des décisions jurisprudentielles, et des nouvelles tendances en matière de gestion du temps au travail.
Associations : faciliter le dialogue de gestion grâce à un projet d'établissement bien rédigé
De nombreuses associations connaissent des difficultés financières en lien avec la crise sanitaire, l’inflation, la pénurie de main d’œuvre, des problèmes de défaillance de gouvernance ou la baisse des financements publics. Beaucoup s’interrogent sur l’opportunité de développer d’autres activités pour rééquilibrer leurs comptes voire même de changer de statut. Cela pourrait s’avérer être une fausse bonne idée ! Découvrez comment un projet d'établissement bien rédigé peut vous aider à faire le point.
Modernisation des états financiers : le règlement ANC 2022-06
Le règlement ANC 2022-06, adopté le 4 novembre 2022, vise à moderniser les états financiers et la nomenclature des comptes du plan comptable général (PCG) applicable aux entités relevant du droit comptable français.
Tout savoir sur la fiscalité des associations
Si les associations sont, en principe, sans but lucratif, cela ne signifie pas pour autant qu’elles ne doivent pas gérer de l’argent. Par conséquent, elles ont aussi des comptes à tenir, et donc une déclaration fiscale à faire.
Comment faire face à la crise énergétique ?
Pour réduire la consommation d'énergie et s'éloigner des sources d'énergie non renouvelables, l'État montre la voie en appliquant une stratégie d'économie d'énergie. Cependant, cette seule mesure n'est pas suffisante et d'autres options s'offrent aux entreprises. Alors, quelles mesures les entreprises peuvent-elles prendre pour réduire leurs dépenses énergétiques ?
Comment limiter l’impact de l’inflation sur votre activité ?
En France, les prix ont augmenté à un rythme alarmant (+6,2% sur 12 mois au 31/10/2022). Cette évolution à la hausse impacte nécessaire l'activité des entreprises. Alors, comment minimiser les conséquences de l’inflation sur votre activité ? Découvrez les conseils de nos experts.
Franchise d'impôts commerciaux pour les associations
Associations : le seuil pour la franchise d'impôts commerciaux passe à 73 518 euros pour les exercices clos à compter du 31 décembre 2021.
Associations : bénéficier de dons et émettre des reçus fiscaux
Pour les associations, l'appel aux dons est encadré. La délivrance de reçus fiscaux aux donateurs afin qu’ils bénéficient d’une réduction d’impôt doit suivre un processus strict. Quelles sont les principales règles et préconisations relatives aux dons à respecter ?
Fonctionnement des instances statutaires des associations et autres acteurs de l'économie sociale dans le cadre de la période de confinement
ESS : deux ordonnances viennent préciser et même déroger aux règles de droit commun concernant le fonctionnement de la vie statutaire des organisations de l’économie sociale durant la période de confinement liée au Covid-19 ou Coronavirus.
Tenir le Conseil d’Administration de son association en visioconférence
Dans ce contexte de pandémie et confinement, les associations peuvent-elles tenir leur Conseil d'Administration en visioconférence ? Notre commissaire aux comptes et notre juriste spécialisés dans le secteur associatif vous apportent leurs recommandations pour recourir à la visioconférence.
Prime Macron 2020 : quelles nouveautés pour les associations ?
Publiée le 15 janvier dernier, l’instruction de la Direction de Sécurité sociale n° DSS/5B/2020/11 facilite l’accès à la prime Macron pour les associations reconnues d’intérêt général. Celles-ci sont désormais dispensées de conclure un accord d’intéressement pour bénéficier de la prime Macron au même titre que les associations reconnues d’utilité publique.
Associations : comment éviter la fraude ?
Souvent peu appréhendée dans le milieu associatif, la fraude se multiple. Pour lutter contre les risques qu'elle implique, il est nécessaire de sécuriser le fonctionnement financier de l'association à tous les niveaux : trésorerie, moyens de paiement, organisation...
Comment fidéliser les bénévoles d'une association ?
Les ressources humaines bénévoles sont la deuxième inquiétude des dirigeants d'associations. Mobiliser les bénévoles sur leurs missions et les fidéliser s'avèrent une nécessité pour les engager sur le long terme dans l'association.
Un nouveau règlement comptable pour les associations
Le règlement comptable applicable aux associations depuis plus de 20 ans, le CRC n°99-01, sera prochainement abrogé et remplacé par le règlement ANC n°2018-06 du 5 décembre 2018.
La fusion d'associations, un enjeu d’avenir
La baisse des dotations publiques contraint les associations à mutualiser leurs moyens. Dans cette optique, plusieurs modèles juridiques sont à leur disposition. Mais quelles sont les conditions de réussite d’un tel projet ? Réponse avec Virginie Péroux, juriste en droit des associations chez TGS France.
